Décision/Arrêté

19-CM du 23/05/24-Accord-cadre 24RH28 – Médecine professionnelle et préventive pour les agents des services de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Franconville-la-Garenne – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Franconville-la-Garenne et le CCAS

Décision/Arrêté

18-CM du 23/05/24-Procédure 24PM12-Missions de surveillance et de gardiennage des manifestations ou des lieux publics – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre

Décision/Arrêté

17-CM du 23/05/24-Procédure 23VO84-Travaux de voirie, de signalisation et de clôtures – autorisation donné à M. le Maire de signer l’accord-cadre (lot 2)

Décision/Arrêté

16-CM du 23/05/24-Procédure 24BA09-Prestations de nettoyages des établissements publics – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre (lot 1)

Décision/Arrêté

15-CM du 23/05/24-Adoption du projet de santé

Décision/Arrêté

14-CM du 23/05/24-Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Fast Lane Racing Team

Décision/Arrêté

13-CM du 23/05/24-Attribution et versement d’une subvention à l’association sportive du Lycée Jeanne d’Arc

Décision/Arrêté

12-CM du 23/05/24-DEMOS – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise (CAF) dans le cadre du dispositif « Fonds publics et territoires » – appui aux démarches innovantes

Décision/Arrêté

11-CM du 23/05/24-Etablissements artistiques et culturels de Franconville-la-Garenne – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre des appels à projets – année 2024

Décision/Arrêté

10-CM du 23/05/24-Renouvellement du projet d’établissement en vue du renouvellement du classement en tant que conservatoire à rayonnement communal

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