Décision/Arrêté

05 – Ressources Humaines – Majoration des Indemnités de fonction des élus.

Décision/Arrêté

04 – Ressources Humaines – Fixation du montant des Indemnités de fonction des élus

Décision/Arrêté

03 – ASSemblées – Délégation de pouvoir à Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Décision/Arrêté

02 – Assemblée – Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipale du 20 mars 2026.

Décision/Arrêté

01 – Assemblées – Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2025.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-251 Autorisant la distribution et la vente alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-254 Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-253 Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « les francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-252-03042026 -Autorisant la distribution et la vente produits alimentaires exposés dans le cadre de l’événement « Les Francofloralies  » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-250 Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement  » Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.