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Archives : Décisions et arrêtés

Type de données Décision/Arrêté.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-249 Autorisant la distribution et la vente produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Décision/Arrêté

Arrêté 26-248- Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Décision/Arrêté

Arrêté 26-365 – Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Pose et dépose de bennes et échafaudages – au 6 allée Hector Berlioz – Franconville – la – Garenne – du 04 mai 2026 au 05 juin 2026.
Décision/Arrêté

Arrêté 26-374 – Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Neutralisation de 4 places de stationnement pour l’abattage d’un arbre – au 14 rue Marius Dumont – Franconville – la – Garenne – du 18 au 20 mai 2026.
Décision/Arrêté

Arrêté 26-375 – Autorisation d’Occupation du Domaine Public accordée au commerce « Au Début de la Faim » – au parking de l’Hôtel de Ville – 95130 Franconville – la – Garenne – le dimanche 10 mai 2026 de 6H00 à 20H00.
Décision/Arrêté

Décision 26-084 – Portant sur la sortie d’inventaire d’un véhicule de la Commune.
Décision/Arrêté

Décision 26-085 – Portant sur la sortie d’inventaire d’un véhicule de la commune.
Décision/Arrêté

Décision 26-086 – Convention de mise à disposition d’un moniteur au maniement des armes – Dans le cadre des formations à l’armement des Policiers Municipaux pour la ville de Franconville-la-Garenne.
Décision/Arrêté

Décision 26-097 – Convention relative à la participation protection civile du Val-d’Oise aux dispositifs prévisionnels de secours – Dans le cadre de l’organisation de la fête de la musique 2026.
Décision/Arrêté

Arrêté 26-371 – Occupation du Domaine Public – Avec utilisation d’une sonorisation  » Banque Citoyen » – Parvis de l’espace Fontaines – Franconville-la-Garenne – Le samedi 6 juin 2026 de 9h00 à 19h00.
Démarches
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