Décision/Arrêté

16 – Sport – Association de Football club Franconville – Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.

Décision/Arrêté

15 – Sport – Association Franconville Athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O) – Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.

Décision/Arrêté

14 – Sport – Association Basket Club Franconville – Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.

Décision/Arrêté

13 – Sport – Albonaise gymnastique de Franconville – Attribution et versement d’un avance de subvention à l’association – Autorisation donné à M. le Maire de signer la convention correspodante.

Décision/Arrêté

12 – Sport – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle au comité départemental de la ligue contre Cancer dans le cadre de l’opération octobre rose, suite aux foulées nocturnes du 04 octobre 2025.

Décision/Arrêté

11 – Culture – Ciné Henri Langlois – Attribution et versement d’une avance de subvention 2026 à l’association. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.

Décision/Arrêté

10 – Scolaire – Participation financière à des projets ou séjours éducatifs et culturels

Décision/Arrêté

09 – Scolaire – Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l’institution Jeanne d’Arc pour 2026

Décision/Arrêté

08 – Centre Municipal de Santé – Modification du règlement intérieur

Décision/Arrêté

07 – Ressources Humaines – Présentation du rapport social unique (Données 2024).