Décision/Arrêté

02 – ASS – CM 6 02 2025 Commissions

Décision/Arrêté

01 – ASS – CM 6 02 2025 Installation Conseiller municipal

Décision/Arrêté

03 – RH – Maj Indemnités Elus

Décision/Arrêté

Q02 – ASS – Indemnités Elus et Annexe

Décision/Arrêté

QD3 – CM du 12/12/2024 – Ouverture d’équipements sportifs en 2023 – Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Val Parisis

Décision/Arrêté

QD2 – CM du 12/12/2024 – Modification de la composition des Commissions Communales – Adoption des tableaux des Commissions Communales et Extra-communales, des Organismes divers et des Syndicats Intercommunaux

Décision/Arrêté

QD1 – CM du 12/12/2024 – Installation d’une Conseillère Municipale suite à la démission de Mme Maryem EL AMRANI, Conseillère Municipale – Installation de Mme Irène CORNUAU, suivante de liste – Modification du tableau du Conseil Municipal

Décision/Arrêté

26 – CM du 12/12/2024 – Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision/Arrêté

25 – CM du 12/12/2024 – Convention de délégation de gestion de la voirie d’intérêt communautaire de la commune avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis – Chaussée Jules César – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention

Décision/Arrêté

24 – CM du 12/12/2024 – Approbation du projet social et demande de renouvellement d’agrément du Centre Sociale Espace à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise