Décision/Arrêté

23 – CM du 12/12/2024 – Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté par le Conseil Régional

Décision/Arrêté

22 – CM du 12/12/2024 – Procédure 24BA27 – Travaux de réhabilitation de l’école maternelle et de l’ALSH Epine Guyon – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché (lot 5)

Décision/Arrêté

21 – CM du 12/12/2024 – Procédure 24PM18 – Mise en sûreté des bâtiments communaux – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre

Décision/Arrêté

20 – CM du 12/12/2024 – Modification du règlement intérieur du service Jeunesse / K’Fête

Décision/Arrêté

19 – CM du 12/12/2024 – Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs maternels et élémentaires et de la restauration scolaire

Décision/Arrêté

18 – CM du 12/12/2024 – Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l’Institution Jeanne d’Arc pour 2025

Décision/Arrêté

17 – CM du 12/12/2024 – Participation financière à des projets ou séjours éducatifs et culturels

Décision/Arrêté

16 – CM du 12/12/2024 – Association Franconville Sports de glace – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association

Décision/Arrêté

15 – CM du 12/12/2024 – Changement de dénomination de l’Espace Latitude

Décision/Arrêté

14 – CM du 12/12/2024 – Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du projet d’ensemble chorégraphique Val d’Oisien – 2024-2025