Décision/Arrêté

17-CM du 27/06/24-Procédure 24BA09-Prestations de nettoyage des établissements publics (lot 3)

Décision/Arrêté

16-CM du 27/06/24-Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire

Décision/Arrêté

15-CM du 27/06/24-Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant

Décision/Arrêté

14-CM du 27/06/24-Modification du projet d’établissement d’accueil de la petite enfance

Décision/Arrêté

13-CM du 27/06/24-Actualisation et modulation des agréments des accueils de jeunes enfants en crèches familiales

Décision/Arrêté

12-CM du 27/06/24-Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Franconvilloise d’Haltérophilie, de Musculation et Force Athlétique (AFHMA)

Décision/Arrêté

11-CM du 27/06/24-Modification du règlement intérieur de la piscine municipale – adoption du nouveau règlement

Décision/Arrêté

10-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour le dispositif « Savoir rouler à vélo », au titre de l’année 2024

Décision/Arrêté

09-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour le renouvellement du plan « Savoir Nager » au titre de l’année 2024

Décision/Arrêté

08-CM du 27/06/24-Signature de l’avenant n°3 à la convention bilatérale de partenariat DEMOS entre la Ville de Taverny et la Ville de Franconville-la-Garenne