Décision/Arrêté

27-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’installation d’une centrale de traitement d’air et d’une ventilation double flux dans les vestiaires de la piscine du CSL

Décision/Arrêté

26-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de réaménagement des couloirs du 1er et du 2ème étage (phase 2) de l’école élémentaire Carnot

Décision/Arrêté

25-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de requalification de voirie rue des Onze Arpents au titre du dispositif « ARCC-Ecole »

Décision/Arrêté

24-CM du 23/05/24-Redéfinition du périmètre de la taxe d’aménagement à taux majoré

Décision/Arrêté

23-CM du 23/05/24-Procédure 23IN55 – Evolution, remplacement, maintenance et support de l’infrastructure serveur – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Décision/Arrêté

22-CM du 23/05/24-Procédure 22PE91-Réservation de berceaux en crèche – lot 2 : crèche « P’tites graines » – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Décision/Arrêté

21-CM du 23/05/24-Procédure 22PE91 – Réservation de berceaux en crèche – lot 1 : crèche « Bout’choux » – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Décision/Arrêté

20-CM du 23/05/24-Marché 23BA28 – Travaux d’amélioration énergétique et de réaménagement du Centre Municipal de Santé – lot 3 – Ventilation, climatisation – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°2

Décision/Arrêté

19-CM du 23/05/24-Accord-cadre 24RH28 – Médecine professionnelle et préventive pour les agents des services de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Franconville-la-Garenne – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Franconville-la-Garenne et le CCAS

Décision/Arrêté

18-CM du 23/05/24-Procédure 24PM12-Missions de surveillance et de gardiennage des manifestations ou des lieux publics – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre