Décision/Arrêté

07-CM du 27/06/24-Partenariat avec le Festival « Imago » 2024

Décision/Arrêté

06-CM du 27/06/24-Mise à jour des emplois de la collectivité

Décision/Arrêté

05-CM du 27/06/24-Participation financière de la collectivité à la couverture prévoyance des agents et adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG Grande Couronne

Décision/Arrêté

04-CM du 27/06/24-Pertes sur créances éteintes d’un montant de 1 768€-Budget Ville 2024

Décision/Arrêté

03-CM du 27/06/24-Contractualisation d’un emprunt de 6 200 000€ destiné au financement du programme d’investissement 2024 entre la Commune de Franconville-la-Garenne et la Banque Postale

Décision/Arrêté

02-CM du 27/06/24-Voeu en soutien à la création de la ligne de métro 19 – « Rapprochons le Val d’Oise des autres territoires d’Ile-de-France »

Décision/Arrêté

1-CM du 27/06/24-Adoption du procès-verbal de la séance du CM du 23/05/24

Décision/Arrêté

QD-CM du 23/05/24-Dénomination de la zone Parkour du Complexe gymnique Ludivine Furnon

Décision/Arrêté

29-CM du 23/05/24-Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision/Arrêté

28-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour l’installation d’une centrale de traitement d’air et d’une ventilation double flux dans les vestiaires de piscine du CSL